Tous les actes réglementaires (et les décisions ne présentant ni un caractère réglementaire, ni un caractère individuel) émanant de la Ville font désormais l’objet d’une publication sous forme numérique sur cet espace.
Vous avez la possibilité d'y consulter tous les actes (délibérations et arrêtés notamment) devant être affichés pendant une durée de 4 mois à compter de leur signature, sauf exceptions, et qui faisaient précédemment l’objet d’un affichage sur les panneaux dédiés dans l'espace public.
Vous pourrez également y trouver les procès-verbaux des séances de conseil dès leur validation.

  • Compte rendu des décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil municipal par délibération du 4 Juillet 2020,...
  • Instauration de l’indemnité des personnels de l’éducation nationale au titre des activités accessoires.
  • Délibération n° D DRH 2023/033 - Mise à disposition d'un véhicule de fonction au bénéfice du Directeur général des services pour nécessité absolue...
  • Compte rendu des décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil municipal par délibération du 11 mars 2023, e...
  • Délibération n° D-IVP-2024/542 - Compte rendu des décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation donnée par le Conseil municipal pa... (publié le 11 septembre 2024)
  • Délibération n° D-IVP-2024/543 - Présentation du rapport d’activités 2023 de la ville d’Orly. (publié le 11 septembre 2024)
  • Délibération n° D-FIN-2024/544 - Ouverture d'un compte à terme pour placement temporaire d'excédent de trésorerie. (publié le 11 septembre 2024)
  • Délibération n° D-FIN-2024/545 - Régularisation des comptes du bilan non budgétaire, 40471 « Fournisseurs retenues de garantie ». (publié le 11 septembre 2024)
  • Délibération n° D-FIN-2024/546 - Garantie d’emprunt au profit de la société VALOPHIS HABITAT pour la Construction de 30 logements collectifs VEFA,... (publié le 11 septembre 2024)
  • Délibération n° D-FIN-2024/547 - Garantie d’emprunt au profit de la société VALOPHIS HABITAT pour l’acquisition de 31 logements collectifs en VEFA,... (publié le 11 septembre 2024)
  • Délibération n° D-FIN-2024/548 - Garantie d’emprunt au profit de la société VALOPHIS HABITAT pour l’opération de construction de 35 Logements locat... (publié le 11 septembre 2024)
  • Délibération n° D-DRH-2024/549 - Modification du tableau des effectifs. (publié le 11 septembre 2024)
  • Délibération n° D-DRH-2024/550 - Adoption du tableau des emplois valant délibération de création des emplois. (publié le 11 septembre 2024)
  • Délibération n° D-URB-2024/551 - Retrait de la délibération n°D-URB-2024/353 portant sur ZAC Aurore - Déclassement du domaine public communal des p... (publié le 11 septembre 2024)
  • Délibération n° D-URB-2024/552 - ZAC Aurore – Acquisition des parcelles AE 250 et AE 477A par Valophis sous condition de désaffectation et déclasse... (publié le 11 septembre 2024)
  • Délibération n° D-ECO-2024/553 - Approbation de l’adhésion de la ville d’Orly au réseau « Centre-ville en mouvement ». (publié le 11 septembre 2024)
  • Délibération n° D-ECO-2024/554 - Approbation du règlement du jeu concours « Décoration des vitrines » 2024. (publié le 11 septembre 2024)
  • Délibération n° D-CJS-2024/555 - Répartition de la subvention allouée aux associations sportives de la commune d’Orly par le Conseil départemental... (publié le 11 septembre 2024)
  • Délibération n° D-DVL-2024/556 - Approbation de la charte de fonctionnement du Conseil de la Vie Associative Orlysienne (CVAO). (publié le 11 septembre 2024)
  • HORAIRE DE FERMETURE DES EPICERIES OU ETABLISSEMENTS DE VENTE A EMPORTER DE BOISSONS ALCOOLISEES.
  • INTERDICTION DU COMMERCE AMBULANT SUR CERTAINES PORTIONS DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.
  • INTERDICTION DE L'UTILISATION DANGEREUSE ET/OU LA CONSOMMATION DETOURNEE DU GAZ DE PROTOXYDE D'AZOTE (COMMUNEMENT APPELE "GAZ HILARANT') DANS L'ESP...
  • ARRETE TERMITES 2022/03867 (publié le 30 novembre 2022)
  • ARRETE PERMANENT - RUE LOUIS GUERIN - LIMITATION 20KM/H (publié le 01 décembre 2022)
  • ARRETE ANNUEL DSEA SUR VOIRIES ORLYSIENNES - DU 01.01 A U 31.12.23
  • RESTRICTION MOMENTANEE CICULATION ET STATIONNEMENT - 04 RUE DES LANCES - DU 09 AU 27.01.23 - TPF
  • ARRETE VEOLIA - RUE DU COMMERCE ANGLE RUE DU PLAT D'ETAIN - LE 20, 27 MARS ET 03 AVRIL 2023
  • ARRETE SALUBRITE -ENLEVEMENT DECHETS ET EPAVE - 25 AVENUE HENRI BARBUSSE
  • ARRETE PERMANENT - CREATION ZONE BLEUE - 58 AVENUE ADRIEN RAYNAL
  • ARRETE PERMANENT - ZONE BLEUE - 01 RUE ANTOINE DE ST EXUPERY
  • ARRETE PERMANENT - PLACE POUR PERSONNES A MOBILITE REDUITE - 01 RUE LOUIS BONIN
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE CICULATION ET STATIONNEMENT 57 AVENUE DE LA PAIX - DEMENAGEURS BRETONS - 22.06.2023 (publié le 22 juin 2023)
  • ARRETE DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES- AVENUE MARCEL CACHIN - DU 30-06 A NOUVEL ORDRE (publié le 30 juin 2023)
  • ARRETE
  • ARRETE VIGIPIRATE - PARKING DE L'ECOLE DU CENTRE - RUE BASSET - LE 16-10-23
  • ARRETE URGENCE ATTENTAT ECOLE NOYER GRENOT - ECOLE NOYER GRENOT MATERNELLE - LE 16-10-2023
  • ARRETE URGENCE ATTENTAT - ECOLE JEAN MOULIN - LE 16-10-23
  • ARRETE URGENCE ATTENTAT - PARKING DE LA PISCINE LEON TRUYNS - 16-10-2023
  • ARRETE SDG GALLO - 04 LOUIS BONIN - DU 28-10 AU 17-11
  • ARRETEDE RESTRICTION CIRCULATION ET STATIONNEMENT - 37 SENTIER DES ROSIERS - PROLONGATION JUSQU'AU 17/11/23
  • ARRETE DE RESTRICTION CIRCULATION ET STATIONNEMENT- 103 REU PAUL VAILLANT COUTURIER - DU 20.11.23 AU 24.11.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMNT - SVABTP - 13 RUE ANATOLE FRANCE - DU 04 AU 08.12.23 (publié le 04 décembre 2023)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMNT - MARCHE DE NOEL - DU 07 AU 11/12/23 - RUE DU COMMERCE
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMNT -NEUTRALISATION DE L'ENTREE DE L'ALLEE GRATTECOQ - A COMPTER DU 11.12.23
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMNT - BATI OUEST - 87 AVENUE DE LA VICTOIRE - DU 18 AU 31.12.23
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMNT - BATI OUEST - AVENUE DE LA VICTOIRE ECOLE JEAN MOULIN - DU 18 AU 31.12.23
  • AUTORISATION ANNUELLE DE TRAVAUX SUR ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE - HATRA -DU 18 AU 31.12.23
  • ARRETE ANNUEL BOUYGUES ENERGIES ET SERVICES - VILLE ORLY (publié le 01 février 2024)
  • ARRETE ANNUEL SERVICE NETTOYAGE DE LA VILLE (publié le 01 février 2024)
  • ARRETE ANNUEL ESPACE VERT DE LA VILLE (publié le 01 février 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - ASSO PARC DE LA CLOCHE - 15 A 25 ALLEE ACACIAS - LE 28.01.24
  • ARRETE POSE DE BENNE - BOUYGUES - 13 RUE CHRISTOPHE COLOMB - DU 12 AU 23.02.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - BASSIN EMPLOI VDM - PLACE FRANCOIS MITTERAND - LE 02/02/24 ET LE 23/02/24
  • ARRETE ANNUEL - TRAVAUX PONCTUELS SUR LA COMMUNE - DTVD-STO (publié le 12 février 2024)
  • ARRETE RESTRICTION CICULATION ET STATIONNEMENT - SRT - 02 AVENUE DE LA VICTOIRE - DU 13 AU 15.03.24
  • ARRETE ANNUEL QUINCY-TP - DU 01-05 AU 31-12-24
  • FERMETURE PARKINGS AU STADE JEAN MERMOZ - DU 09.04.24 A 14H AU 10.04.24 A 16H00
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CORCULATION ET STATIONNEMENT - ASSOCIATION PARC DE LA CLOCHE - 15-25 ALLEE DES ACACIAS - LE 31.05.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CiRCULATION ET STATIONNEMENT - FENOUILLET - DESHERBAGE RUES ORLY - UNE SEMAINE EN MAI-AOUT -NOVEMBRE 2024
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CiRCULATION ET STATIONNEMENT -DEMECO - 83 RUE HENRI BARBUSSE - LE 22 MAI 2024
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - ANNUEL - ECO SIGNALISATION - RUE ORLY - DU 03.06 AU 31.12.2024
  • AUTORISATION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC - 12 ALLEE LOUIS BREGUET - 29.05 + 26.06 ET 17.07.24
  • NOUVELLE ANTENNE DANS VOTRE COMMUNE (publié le 06 juin 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - DEMENAGEMENT - 56 AVENUE ADRIEN RAYNAL - LE 14.06.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - SPTP TP - 02 SENTIER DES ECOLES - DU 12 AU 14.06.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE STATIONNEMENT ET CICULATION - LA RESSOURCERIE - 06/07/24 - RUE DR CALMETTE PROLONGEE
  • ARRETE ANNUEL EPT VOIRIE/ASSAINISSEMENT - RUES ORLY - DU 19.06 AU 31.12.24
  • ARRETE ANNUEL DSEA - RUES ORLY - DU 19.06 AU 31.12.24
  • ARRETE PERMANENT ZONE BLEUE - RUES BAUDELAIRE+ASSCHER+LEYGUES+PLATANE+GAMBLE+GOUJON ET ERHATD - A PARTIR DU 24/06/24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE STATIONNEMENT ET CIRCULATION - EIFFAGE - AVENUE DE LA VICTOIRE - DU 20.06 AU 12.07.24
  • DIRECT SIGNA- AVENUE DE LA VICTOIRE - DU 20.06 AU 26.07.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - ECR - AVENUE VICTOIRE, RUE LOUIS BONIN FOCH ET PASSAGE DES ECOLES - DU 24.06 AU 05.07.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CORCULATION ET STATIONNEMENT - SPTP-TP - 02 SENTIER DES ECOLES - LE 25.06.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CORCULATION ET STATIONNEMENT -OPTIC-BTP - 73 AVENUE ADRIEN RAYNAL - DU 24.06 AU 26.06.24 NUIT
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE STATIONNEMENT ET CICULATION - EIFFAGE - AVENUE DE LA VICTOIRE ENTRE AVENUE H.BARBUSSE ET RUE PARMENTIER - DU 02 AU...
  • ORGANISATION DE LA CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT - ZONE BLEUE - RUES AUTOUR DE CITE JARDIN
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - STT DEMENAGEMENT - 03 RUE GUYEMER - LE 22.07.24
  • FERMETURE PARKING ZONE BLEUE - RUE PIERRE CORNEILLE - DU 08.08.24 AU 02.01.25
  • ARRETE TRAVUAX DE NUIT - CITEOS - ROUTE CHARLES TILLON - LE 19.08.24 DE 21H30 A 05H00
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - CONCEPT PAVAGE BTP - 35 RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - DU 09 AU 20.09.24 (publié le 09 septembre 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - EVENEMENTIEL - PLACE JORGE MCGINTY - 11/09/2024
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - A BERCY DEMENAGEMENT - 66 RUE ERNEST DE LA TOUR - DU 26 AU 28/08/24 ET LE 02./09/24
  • ARRETE PREFECTOREL N°2024-PREF/DCPPAT/BUPPE/248 DU 09.08.24 - AUTORISANT LE REJET DANS L4oRGE DES EAUX PLUVIALES DE LA PLATEFORME PARIS-ORLY
  • FERMETURE PARKING ZONE BLEUE - RUE PIERRE CORNEILLE - DU 08.08.24 AU 10.09.24- ABROGATION
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - ECR - ALLEE VIOLETTES, RUE DU 11 NOVEMBRE 1918, AVENUE DE LA REPUBLIQUE, ALLEE CHARMI...
  • EQUO CONSTRUCTION - 37 RUE DU DR CALMETTE - DU 02.09.24 AU 30.06.2025 (publié le 02 septembre 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENET - BOUYGUES BAT IDF - 20-21 RUE DE LA REMISE AUX FAISANS DU 10.09.24 AU (publié le 10 septembre 2024)
  • Arrêté portant désignation de Madame Aline CROSNIER en tant que Référente Répertoire Electoral Unique (REU). (publié le 09 septembre 2024)
  • ARRETE VALOPHIS - IMPASSE BUFFON - DU 16-09-24 AU 01-02-25 (publié le 16 septembre 2024)
  • Arrêté portant délégation de signature à Madame Aurélie CARENZI, Directrice communication protocole et évènements. (publié le 16 septembre 2024)
  • Arrêté portant délégation de fonction et de signature à Madame Aline CROSNIER, rédactrice principale 1ère classe, en qualité d'Officier d'Etat Civi... (publié le 16 septembre 2024)
  • ARRETE VILLE - FERMETURE JEUDIS ET DIMANCHES JOURS DE MARCHE (publié le 23 septembre 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENET - ZL PAYSAGE - SENIA - DU 07 AU 25.10.24 (publié le 07 octobre 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENET - ENEDIS - 12 ALLEE DU PARC - 25/09/24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANEE CIRCULATION ET STATIONNEMENET - INFRANEO - AVENUE VICTOIRE - DU 23.09.2024
  • ARRETE ANNUEL DIRECTION DES VOIRIE ET DES MOBILITES - DU 30.09 AU 31.12.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - TPSM -CHEMIN DES CHAUDRONNIERS - DU 11.10 AU 15.11.24 (publié le 14 octobre 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - ORIAD - CERTAINES RUES - DU 30.09 AU 15.11.24 (publié le 30 septembre 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - SETEC - CERTAINES RUES - DU 30.09 AU 15.11.24 (publié le 30 septembre 2024)
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - QUINCY-TP - 07 AVENUE ADRIEN RAYNAL - DU 21 AU 31.10.24
  • ARRETE MOMENTANEE CIRCULATION ET AU STATIONNEMENT - GERVAIS - 07 ALLEE VIOLETTES - 04.10.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT -COURSE ORLYSIENNE - DI 12 AU 13.10.24 - VOIE DES SAULES
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - SOLA - 87 AVENUE DE LA VICTOIRE - DU 23 AU 31.10.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT - DIRECT SIGNA- AVENUE DE LA VICTOIRE ET RUE DU VERGER - LE 07.10.24
  • ARRETE RESTRICTION MOMENTANNEE CIRCULATION ET STATIONNEMENT TRDS - VOIE DES SAULES ANGLE ST EXUPERY - DU 10 AU 18.10.24
  • Dossier de déclaration au titre des articles L.214-1 et suivants du code de l'environnement relatif au projet d'aménagement Parc en scène sur les c...
  • CONTROLE SANITAIRE DES EAUX RPA MELIES - RESULTAT DE L'ARS DU 01/09/23
  • CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINEES A LA CONSOMMATION - CRECHE DES HAUTES BORNES - RESULTAT DE L'ARS DU 27/09/23
  • CONTROLE SANITAIRE DES EAUX DESTINEE A LA CONSOMMATION HUMAINE 09-10-23
  • ARRETE PREFECTORAL LOI SUR L'EAU (publié le 18 décembre 2023)
  • DOSSIER D'INFORMATION FREE (publié le 19 décembre 2023)
  • ENQUETE PUBLIQUE DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE (publié le 19 mars 2024)
  • ENQUETE DEMANDE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE - 19-03-24 (publié le 19 mars 2024)
  • FREE ANTENNE - 6 AVENUE MOLIERE (publié le 04 juin 2024)
  • CONTROLE SANITAIRE DES EAUX (publié le 30 juillet 2024)
  • ANTENNE FREE 3 ALLEE SANTOS DUMONT
  • Convocation du Comité syndical du SIFUREP le 8 otobre 2024 (publié le 04 octobre 2024)
  • Procès-verbal du Comité syndical du SIFUREP du 11 juin 2024. (publié le 04 octobre 2024)
  • Séance Publique du Conseil de la Métropole du Grand Paris le 11 octobre 2024 à 14h30 (publié le 08 octobre 2024)
  • Permis de construire, délivré par la Maire au nom de la commune. Dossier n°PC 094054 24W0011. (publié le 05 septembre 2024)
  • Retrait d'une déclaration préalable après décision tacite prononcé par la Maire d'Orly au nom de la commune. Dossier n°DP 094054 24W0019. (publié le 09 septembre 2024)
  • Permis de construire, délivré par la Maire d'Orly au nom de la commune. Dossier n° PC 094054 22W1004. (publié le 13 septembre 2024)
  • Retrait de l'arrêté d'opposition à une déclaration préalable prononcé par la Maire d'Orly au nom de la commune. Dossier n°DP 094054 23W4095. (publié le 13 septembre 2024)
  • ZAC Aurore : lancement d'une enquête publique préalable au projet de déclassement des parcelles cadastrées AE 477 et AE 250 situées entre la RD 5 à... (publié le 19 septembre 2024)
  • Permis de construire valant autorisation de travaux sur ERP, délivré par la Maire au nom de la commune. Dossier n° PC 09054 24W0005 (AT 094054 24W... (publié le 02 octobre 2024)
  • Abrogation de l'arrêté n°A-URB-2024/358 en date du 19 septembre 2024 portant sur le lancement d'une enquête publique préalable au déclassement du d... (publié le 04 octobre 2024)