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Glossaire

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A
	Acompte Acte d'engagement (AE) Appel d'offres ouvert Appel d'offres restreint Avance

B
	Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP)

C
	Cahier des charges Cahier des clauses administratives générales (CCAG) Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) Cahier des clauses techniques générales (CCTG) Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) Certificat électronique Cession de créance Code des marchés publics Concours Contrat Contrat administratif Co-traitant

D
	Déclaration sur l’honneur Délai de paiement Dématérialisation Dialogue compétitif Domiciliation des paiements Dossier de consultation des entreprises (DCE)

E
	Engagement

F
	Facture

G
	Garanties – Garantie à première demande Groupement Groupement de commandes

H

I

J
	Journal officiel de l’union européenne (JOUE)

K

L
	Lettre de consultation Liquidation Lot

M
	Maître d'œuvre Mandataire Mandatement Marchés de définition Marché fractionné à bons de commande Marché fractionné à tranches Marché ordinaire ou simple Marché passé selon une procédure adaptée

N
	Nantissement Notification

O
	Opération Opération de travaux Option Ordonnateur

P
	Payeur Personne morale Personne responsable du marché (PRM) Procédure négociée

Q

R
	Règlement de la consultation (RC) Relevé d’identité bancaire (RIB) Retenue de garantie

S
	Signature électronique ou numérique Sous-traitant

T
	Titulaire

U

V
	Variante

W

X

Y

Z

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